Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSAL
ALCAN ALUMINIUM LIMITED (Société canadienne)

Numéro de dépôt :
1442666
Date de dépôt :
31/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1997

Présentation de la marque TRANSAL

Déposée le 31 décembre 1987 par ALCAN ALUMINIUM LIMITED (Société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALCAN ALUMINIUM LIMITED (Société canadienne) domicilié(e) 1188 Sherbrooke Street West, MONTREAL, P.Q. CANADA H3A 3G2. - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD. - France.

La marque TRANSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAL est expirée depuis le 31 décembre 1997.

ALCAN ALUMINIUM LIMITED (Société canadienne a également déposé les autres marques suivantes : ALU CAN RECYCLING , C - AXIS , ALU , MICRO MATCH


ALCAN ALUMINIUM LIMITED (Société canadienne) - 1188 Sherbrooke Street West, MONTREAL, P.Q. CANADA H3A 3G2. - Canada


S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Fils et câbles de contact destinés à capter l'énergie électrique par tous types de véhicules y compris ceux du rail et de la route.